Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL domicilié(e) ZI Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ECOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFETOOL, société par actions simplifiée - ZI Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 332539352
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Inscription le 21 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°543595 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543596 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464378 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; ciseaux, à savoir ciseaux de couture, ciseaux de bureau, ciseaux d'écolier, ciseaux de coiffure, ciseaux de manucure, ciseaux de pédicure, ciseaux de cuisine ; sécateurs. Instruments d'écriture, fournitures d'écriture, plumes, porte plumes, marqueurs, marqueurs fluorescents, marqueurs pour tableaux blancs, marqueurs à brosse ; stylos à bille, stylographes ; instruments de dessin, stylos feutres, crayons feutres, crayons, mines de crayons, porte-mines, crayons d'ardoises, crayons mécaniques, instruments de calligraphie ; craies ; encre, encre à dessin, encre de chine, encre de couleur pour dessin, pastels, pastels à huile, aquarelles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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